Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIBERTY
Numéro de dépôt :
1626429
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
Présentation de la marque LIBERTY
Déposée le 8 novembre 1990 par COMORETTO Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 8 novembre 2000.
COMORETTO Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16